Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE TOONIGHT
LIGNE VAUZELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4118393
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
LIGNE TOONIGHT de LIGNE VAUZELLE

Présentation de la marque LIGNE TOONIGHT

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIGNE TOONIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE domicilié(e) 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNE VAUZELLE, M. PAUL ANDREI domicilié(e) 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

La marque LIGNE TOONIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE TOONIGHT est expirée depuis le 16 septembre 2024.

LIGNE VAUZELLE a également déposé les autres marques suivantes : JUST DESIGN STUDIO VAUZELLE , LIGNE TERRASSE , LIGNE VAUZELLE , VAUZELLE , LIGNE HOTEL , LIGNE SENIOR , VAUZELLE SATELLIET


LIGNE VAUZELLE, SAS - 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


LIGNE VAUZELLE, M. PAUL ANDREI - 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

études de projets techniques ; décoration intérieure.